bandeau biosciences clubbretagne
Kalon 4.3 Adhérents   index.php?rub=mentions_legales&imp=
Identifiant
Mot de passe

Mots clés

biosciences biotech biotechnologies bretagne brevets développement entreprises france hemarina innovation projet recherche santé 2010


MENTIONS LÉGALES

EDITEUR DU SITE

BRETAGNE BIOSCIENCES
Aéropole

Centre Biotechnopôle
29600 MORLAIX
contact@bretagne-biosciences.fr


Date de mise en ligne : 2011
Directeur de la publication : Guy MORDRET
Webmaster :

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - OVH
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Christelle Bourreau, Stéphane Péron, Sylvain Guillou


CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
BRETAGNE BIOSCIENCES
Aéropole

Centre Biotechnopôle
29600 MORLAIX

E mail: contact@bretagne-biosciences.fr

RESPONSABILITE
La responsabilité de Bretagne BIOSCIENCES ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Bretagne BIOSCIENCES ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site Bretagne BIOSCIENCES y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Bretagne BIOSCIENCES En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de Bretagne BIOSCIENCES

Le logiciel KERELIAMM ANAXIMANDRE LOGICIELS est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Bretagne BIOSCIENCES sur le site Bretagne BIOSCIENCES

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

BRETAGNE BIOSCIENCES -  Aéropole Centre Biotechnopôle - 29600 MORLAIX contact@bretagne-biosciences.fr

 

 


 


Administration Adhérents     |     Copyright © Anaximandre 2024    |     Powred by Ker-e-liamm     |